Mentions légales

Introduction

En accédant et en naviguant sur ce site présenté par TSC - Web , vous êtes informé de vos droits et obligations et vous acceptez pleinement de vous conformer aux présentes conditions d'utilisation du site. Ces conditions peuvent être mises à jour depuis votre dernière connexion au site. Vous êtes donc invité à consulter cette page à l'occasion de chaque connexion au site.

Droits de reproduction

En accédant aux sites publiés par TSC WEB, vous acceptez de vous conformer au Code de la Propriété Intellectuelle français et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur, de créations et modèles et/ou de marques.

C'est ainsi que vous vous interdisez de télécharger, reproduire même partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier ou communiquer sous quelque forme que ce soit les données, articles, photos, illustrations, séquences animées qui figurent sur le site, sans autorisation écrite particulière et préalable de TSC - Web.

Vous vous interdisez également d'introduire des données, photos ou illustrations sur le site de TSC - Web qui modifieraient ou seraient susceptibles de modifier le contenu ou l'apparence des données, articles, photos, illustrations, séquences animées figurant sur le site et par quelques procédés que cela soit.

La violation de l'un des droits de l'auteur est un délit de contrefaçon et toute contrefaçon est sanctionnée en France par l'article L 335-2 du code de la propriété intellectuelle.

Responsabilites

Les éventuels liens hypertexte présents sur le site de TSC - Web et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de TSC - Web quant au contenu de ces autres sites.

TSC - Web ne saurait être tenues pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant ou consécutif à la diffusion par une personne tierce d'un virus par l'intermédiaire de notre site et susceptible d'infecter votre système informatique ou la configuration informatique de votre ordinateur à la suite de votre connexion à ce site, à l'utilisation de ce site, à la navigation sur ce site, au téléchargement de tout ou partie du contenu du site.

TSC - Web prend un soin tout particulier à la qualité des informations transmises sur le site, mais ne saurait être responsable des informations erronées ou des omissions pouvant apparaître telles que des erreurs typographiques ou de mise en page. Nous nous engageons, dès la constatation de toute erreur par vous ou par notre Webmaster, à procéder à la correction dans les plus brefs délais.

Pour nous informer des éventuelles erreurs ou pour toute demande d'information, vous pouvez nous contacter par e-mail :

Lorsque des données présentes sur le site de TSC - Web ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Le présent article ne pourra empêcher la cession ni le transfert d'activités à un tiers.

En conséquence, conformément à la loi française (article 27 de la loi n°78.17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d'un droit d'opposition (art. 26), d'accès (art ; 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à :

TSC - Web
58 La Canebière
13001 Marseille
E-mail : info@tsc-web.com